Temps de travail et absences : ce que les RH doivent savoir sur les derniers décrets

Atelier du Club RH et Management

Objectifs

Nouvelles décisions de la Cour de cassation du 10 septembre 2025 : impact sur les congés payés, arrêts maladie et heures supplémentaires

La Cour de cassation a rendu le 10 septembre 2025 deux arrêts majeurs qui redessinent en profondeur la gestion des congés payés et du temps de travail.

Ces arrêts marquent un revirement de jurisprudence important, alignant désormais le droit français sur le droit européen.

Programme

Maladie pendant les congés payés : quels jours peuvent être reportés ? Quelles sont les conditions de notification à respecter ?
Heures supplémentaires : les congés payés doivent-ils désormais être intégrés dans le calcul du seuil des 35 heures ?
Quelles implications concrètes pour les services RH et paie ?

Les experts du service juridique/social du GROUPE BBM, spécialisés en expertise comptable, social, audit et conseil, animeront cette rencontre pour décrypter ensemble ces évolutions, anticiper leur mise en œuvre et sécuriser vos pratiques.

Intervenants :